CrawlJobs Logo

Juriste au service de la santé

cnil.fr Logo

CNIL

Location Icon

Emplacement:
France

Category Icon
Catégorie:
Jurídique

Job Type Icon

Type de contrat:
Non fourni

Salary Icon

Salaire:

35000.00 - 55000.00 EUR / Année
Enregistrer l'offre
Save Icon
Postuler

Description du poste:

La Direction de l'accompagnement juridique (DAC) recrute un(e) juriste pour le service de la santé (SSAN). Au sein d'une équipe de onze personnes, vous conseillerez l'ensemble des acteurs du secteur de la santé (professionnels de santé, établissements, industriels, etc.) et les pouvoirs publics dans la mise en conformité de leurs traitements à la règlementation en matière de protection des données à caractère personnel, et contribuerez à l'élaboration de la doctrine de l'institution en rédigeant des décisions et des avis sur des projets de textes (loi, décrets, arrêtés) touchant à la santé publique.

Responsabilités:

  • Conseiller les acteurs du secteur de la santé et les pouvoirs publics dans la mise en conformité de leurs traitements avec le RGPD et la loi informatique et libertés
  • Contribuer à l'élaboration de la doctrine de l'institution en rédigeant des décisions et des avis sur des projets de textes touchant à la santé publique
  • Participer à l'élaboration de référentiels visant à encadrer les pratiques des acteurs du secteur
  • Analyser les demandes d'autorisation ou d'avis présentés par les responsables de traitement
  • Rédiger des projets de délibération et de rapports à présenter au collège de la CNIL
  • Renseigner et conseiller les responsables de traitement et leurs sous-traitants
  • Contribuer à l'élaboration de la doctrine de la Commission en créant des outils permettant de faciliter l'appropriation et la compréhension de la règlementation par les professionnels
  • Effectuer une veille juridique et sectorielle et participer à l'élaboration d'un programme de travail pour le secteur de la santé
  • Contribuer à la cohérence de la doctrine de la CNIL en apportant une expertise sur les sujets relevant de vos secteurs
  • Communiquer auprès des professionnels et représenter la CNIL lors d'interventions publiques

Exigences:

  • Master 2 en droit de la santé
  • Expérience réussie de trois ans minimum dans le domaine de la santé, idéalement sur des questions liées aux recherches en santé et/ou au numérique
  • Bonne connaissance de la règlementation applicable à la protection des données personnelles
  • Bonne connaissance des acteurs du secteur
  • Rigueur, sens de l'organisation et souci du respect des délais
  • Très bonnes qualités de synthèse et d'expression écrite
  • Goût du travail en équipe et aime collaborer de manière transversale
  • Aisance avec la prise de parole en public
Ce que nous offrons:
  • Crèche
  • salle de sport
  • restaurant sur place
  • local vélo

Informations supplémentaires:

Offre publiée:
16 janvier 2026

Expiration:
11 février 2026

Type d'emploi:
Temps plein
Type de travail:
Travail sur site
Icon
CNIL - Toutes les offres d'emploi
Partager le lien de l'offre:
Copy Link Icon
Facebook Icon Twitter Icon LinkedIn Icon

Vous cherchez plus d'opportunités ? Recherchez d'autres offres d'emploi qui correspondent à vos compétences et à vos intérêts.

Briefcase Icon

Emplois similaires pour Juriste au service de la santé

Juriste Product Compliance

Vous cherchez un stage fondateur en droit du numérique et de la santé, au cœur d...
Emplacement
Emplacement
France , Levallois
Salaire
Salaire:
Non fourni
vo2-group.com Logo
VO2 Group
Date d'expiration
Jusqu'à nouvel ordre
Flip Icon
Exigences
Exigences
  • Êtes élève-avocat ou titulaire d’un M2 en Droit du numérique / Droit des nouvelles technologies / Droit de la Santé / Privacy avec une bonne maîtrise des problématiques liées au secteur du numérique et des sujets liés à la protection des données à caractère personnel
  • Avez une première expérience en stage (cabinet d'avocats ou entreprise)
  • Avez une bonne communication orale et écrite et vous avez de fortes capacités d’analyse et de synthèse
  • Maitrisez le français et l’anglais à l’oral comme à l’écrit
Responsabilités
Responsabilités
  • Accompagner le lancement de nouveaux services à destination des patients et des acteurs de santé en France, en Allemagne, aux Pays-Bas et en Italie, et garantir, de manière plus générale, la conformité juridique de notre offre existante de services e-santé pour les professionnels et les patients
  • Assister les juristes référents des équipes métiers Produit, dans leur rôle de conseil auprès de ces équipes, à chaque étape du cycle de vie d'un produit, de sa conception à son développement
  • Collaborer sur les sujets transverses, complexes ou globaux avec vos pairs au sein de notre équipe juridique internationale, comme avec d’autres métiers au sein de l’entreprise
  • Anticiper et évaluer les risques juridiques liés à l'activité de plateforme en ligne de Doctolib et à la digitalisation du secteur de la santé, en particulier en termes de responsabilités et de protection des données
  • Analyser l'impact des évolutions réglementaires sur les produits existants de Doctolib
  • Participer à la construction de notre documentation référentielle pour la conformité juridique de nos produits et services
  • et à la rédaction de la documentation contractuelle régissant nos services
  • Assurer la veille législative et jurisprudentielle en droit des nouvelles technologies et IA appliquée en santé en Europe
Ce que nous offrons
Ce que nous offrons
  • Un programme d’onboarding complet, avec la Doctolib Academy et de nombreuses sessions de formation au sein de votre équipe
  • Des programmes de formations complets (langues, soft skills, compétences techniques)
  • De nombreuses opportunités de mobilité interne
  • Une super offre de sport : un abonnement Gymlib, des cours de sport gratuits dans les bureaux ou à distance
  • Le remboursement des titres de transports à 50%
  • Une carte Swile et de nombreuses offres de restauration au sein de nos locaux
  • 2 jours de télétravail/semaine
  • Temps plein
Lire la suite
Arrow Right

Chargé(e) de lutte contre la fraude

Au sein du Département Régulation, Vie conventionnelle et Lutte contre les fraud...
Emplacement
Emplacement
France , Nanterre
Salaire
Salaire:
2206.72 EUR / Mois ▼
apec.fr Logo
APEC
Date d'expiration
Jusqu'à nouvel ordre
Flip Icon
Exigences
Exigences
  • Bac+3
  • Autonomie, capacité d'analyse et de synthèse
  • Esprit d'équipe et aisance relationnelle pour travailler en transversalité avec les autres services de la CPAM
  • Connaissances en droit et/ou en économie de la santé et/ou expérience de la gestion du risque de l’Assurance Maladie
  • Maîtrise des outils informatiques : Excel, Word
Responsabilités
Responsabilités
  • Détecter les fraudes commises par les professionnels de santé et centres de santé
  • Rédiger des requêtes SQL afin d’exploiter les bases de données ERASME (formation interne)
  • Traiter les signalements des fraudes
  • Investiguer afin de répertorier les éléments de preuve, évaluer un préjudice financier, et mettre en œuvre les actions contentieuses adéquates
  • Mettre en œuvre des actions de maîtrise médicalisée : MIPPS / MSO-MSAP / RAC 0 / etc.
Ce que nous offrons
Ce que nous offrons
  • Des horaires flexibles
  • Jusqu’à 20 jours de RTT/an selon les horaires de travail
  • Télétravail possible
  • Accès à un restaurant d’entreprise
  • Une carte déjeuner : créditée de 11.52 € par jour travaillé
  • Un CSE attractif
  • Une prime d’intéressement annuelle
  • Prime crèche
  • Remboursement des frais de transports à hauteur de 75% ou un forfait de mobilité durable
  • Une mutuelle et une prévoyance d’entreprise
  • Temps plein
Lire la suite
Arrow Right

Juriste Expansion Internationale

Stage fondateur en droit des nouvelles technologies, au service de la transforma...
Emplacement
Emplacement
France , Levallois-Perret
Salaire
Salaire:
Non fourni
vo2-group.com Logo
VO2 Group
Date d'expiration
Jusqu'à nouvel ordre
Flip Icon
Exigences
Exigences
  • Formation juridique de niveau Master 2 (M2) à la fois en droit français et en droit anglais
  • Formation en droit du numérique et en protection des données à caractère personnel
  • Première expérience (cabinet d'avocats ou entreprise) en France ou au Royaume-Uni
  • Bonne communication orale et écrite, en anglais comme en français
Responsabilités
Responsabilités
  • Accompagner le déploiement de Doctolib dans de nouveaux pays et le lancement dans de nouvelles juridictions de ses services
  • Analyser les exigences locales (droit de la santé, protection des données, droit du numérique), anticiper et évaluer les risques juridiques, élaborer des recommandations et plans de conformité
  • Accompagner et conseiller les équipes internes en charge des projets d'expansion internationale
  • Construire le cadre juridique adapté à la pénétration d'un nouveau marché
  • Mettre en oeuvre la localisation juridique de l'activité de Doctolib
  • Collaborer avec des conseils juridiques étrangers et échanger avec des autorités réglementaires locales
  • Participer à la construction de notre documentation référentielle pour l'accompagnement juridique des projets d'internationalisation
Ce que nous offrons
Ce que nous offrons
  • Tickets restaurant d'une valeur de 8,5 € par jour, dont 4,5 € pris en charge par Doctolib
  • Programme d'intégration complet de 3 mois incluant la Doctolib Academy et diverses formations (langues, soft skills, compétences techniques)
  • Subvention du comité d'entreprise pour le remboursement partiel d'adhésions à des activités sportives ou de loisirs
  • RemBoursement à 50 % de l'abonnement aux transports en commun
  • Temps plein
Lire la suite
Arrow Right

Responsable de service Lutte contre la Fraude

Vous aurez sous votre responsabilité un service composé d’une dizaine de collabo...
Emplacement
Emplacement
France , Créteil
Salaire
Salaire:
36000.00 - 40000.00 EUR / Année
apec.fr Logo
APEC
Date d'expiration
Jusqu'à nouvel ordre
Flip Icon
Exigences
Exigences
  • Capacité managériale
  • Connaissances législation Assurance Maladie (frais de santé notamment) et/ou en droit pénal
  • Bonne qualité rédactionnelle, d'analyse et de synthèse
  • Maîtrise des outils informatiques notamment Excel
  • Rigueur et sens de l'organisation
  • Autonomie
  • Niveau BAC+2
  • Expérience managériale souhaitée
Responsabilités
Responsabilités
  • Mettre en œuvre les orientations du plan de contrôle LCF du service et contribuer à l’atteinte des objectifs stratégiques en matière de LCF
  • Garantir le bon chaînage des dossiers entre les différentes étapes du contrôle dans le respect des échéances, en lien avec les objectifs stratégiques de la LCF et nationaux
  • Animer l'équipe (supervision du travail, montée en compétence, adaptation au changement)
  • Fiabiliser le reporting et au pilotage des indicateurs à partir de l’outil de suivi des signalements OG3S
  • Par vos propositions et vos initiatives, appuyer le responsable de département dans la mise en œuvre du projet du département et de l’animation du collectif de travail
  • Développer des relations avec les autres services de la CPAM (production, accueil, DCF) et les partenaires externes (ARS, Caf, employeurs, police, parquet…)
Ce que nous offrons
Ce que nous offrons
  • Prime d’intéressement annuelle sous conditions de présence
  • Titres-restaurant
  • CSE
  • Prise en charge à 75 % des abonnements de transports en commun
  • Parking
  • RTT en fonction du temps de présence
  • Temps plein
Lire la suite
Arrow Right

Juriste contentieux assurance de personnes

Ce poste, basé à Saint Denis est à pourvoir dans le cadre d'une mission d'une du...
Emplacement
Emplacement
France , Saint Denis
Salaire
Salaire:
35000.00 - 45000.00 EUR / Année
https://www.randstad.com Logo
Randstad
Date d'expiration
28 février 2026
Flip Icon
Exigences
Exigences
  • Diplômé d'un Master 2 en Droit Privé ou Master 2 Protection Sociale complémentaire
  • Justifie d'une première expérience en contentieux civil et/ou d'une expérience en conseil en assurance de personnes ou protection sociale complémentaire
  • Être à l'aise sur la procédure civile
Responsabilités
Responsabilités
  • Traiter les dossiers contentieux civils des entités du groupe en assurances personnes et en particulier en prévoyance et santé complémentaire, en assurance emprunteur
  • Traiter les recours judiciaires sur ce périmètre
  • Appliquer les process de maitrise de l'activité contentieuse en place au sein de la Direction juridique
  • Accompagner les services d'indemnisation et la direction de la Conformité en cas de précontentieux ou de suspicions de fraudes
  • Analyser les décisions de justice et les contentieux de Generali en cours, afin de proposer des évolutions pertinentes aux services concernés du groupe
  • Assurer, avec rigueur, le suivi et le reporting des provisions techniques ou les PRC de chaque dossier
  • Piloter avec le manager les avocats mandatés sur les dossiers contentieux
  • Identifier et analyser les jurisprudences pertinentes en assurances de personnes et pour le groupe
  • Temps plein
Lire la suite
Arrow Right

Juriste Conseil International

Le groupe AXA poursuit ses ambitions avec la création d’une nouvelle entité dédi...
Emplacement
Emplacement
France , Puteaux
Salaire
Salaire:
Non fourni
balzac-paris.com Logo
Balzac Paris
Date d'expiration
Jusqu'à nouvel ordre
Flip Icon
Exigences
Exigences
  • Diplômé(e) Bac+5, idéalement en Droit des Assurances, ou un diplôme équivalent dans le cas d’études effectuées à l’étranger
  • Une expérience significative et réussie dans une activité similaire, en entreprise ou en cabinet d’avocats, avec une forte dimension internationale (minimum 3 ans d’expérience)
  • Fortes capacités d’expression écrite et orale (notes juridiques, présentations, etc.) en français et en anglais
  • Anglais juridique, parlé et écrit, excellent
  • Appétence forte pour le travail dans un environnement international
  • Communication, orale et écrite, solide et force de conviction
  • Bon relationnel et esprit d’équipe
  • Autonomie
  • Pragmatisme et capacité de négociation
  • Sens du service, intégrité et rigueur dans la gestion de la relation avec les clients
Responsabilités
Responsabilités
  • Rédiger des notes internes exprimant les positions juridiques de principe du pôle
  • Répondre aux demandes de conseils juridiques des clients internes sur les dossiers spécifiques
  • Accompagner les clients internes dans le cadre de la négociation et de la rédaction des documents juridiques
  • Veiller à la sécurité juridique des opérations d’assurance, la conformité de l’activité aux lois et règlements applicables et protéger juridiquement AXA, ses dirigeants et collaborateurs
  • Sélectionner, piloter et challenger les conseils externes locaux sur lesquels il/elle devra s’appuyer dans le cadre de l’activité conseil ou contentieux
  • Participer à la mise en place d’une veille juridique sur les points clés de l’activité d’assurance collective à l’international
  • Identifier les problématiques juridiques nouvelles en fonction des évolutions législatives, règlementaires ou jurisprudentielles via le réseau des conseils externes
  • Communiquer, oralement lors de présentations ou par écrit (flash d’actualité, memo, , etc.) sur l’actualité juridique ainsi traitée
  • Suivre quelques dossiers contentieux en pilotant les cabinets d’avocats saisis
Ce que nous offrons
Ce que nous offrons
  • Horaires de travail flexibles
  • Restaurant d’entreprise / Cuisine pour les employés
  • Salle de jeux
  • Temps plein
Lire la suite
Arrow Right
Nouveau

Auxiliaire de puériculture

Nous recrutons un(e) Auxiliaire de puériculture, pour un poste en CDI, temps par...
Emplacement
Emplacement
France , Mérignac
Salaire
Salaire:
Non fourni
leaetleo.com Logo
Léa et Léo
Date d'expiration
Jusqu'à nouvel ordre
Flip Icon
Exigences
Exigences
  • Diplôme d’Etat d’Auxiliaire de Puériculture
  • Connaître le développement psychomoteur et affectif du jeune enfant
  • Savoir concilier la théorie et la pratique et transmettre son savoir-faire
  • 2 années d'expérience
  • Psychologie de l'enfant
  • Eléments de base en psychomotricité
  • Techniques d'éveil de l'enfant
Responsabilités
Responsabilités
  • Accueillir et accompagner de manière bienveillante l'enfant et sa famille
  • Apporter les soins d'hygiène et de confort, organiser les repas, veiller à de bonnes conditions de sommeil, aménager l’espace en fonction des besoins de l’enfant et des moments de la journée
  • Organiser et animer des activités, prendre en charge un groupe d'enfants, favoriser le développement de l'autonomie, participer aux activités extérieures, respecter les règles de sécurité
  • Nettoyer l'environnement immédiat de l'enfant en respectant les règles d'hygiène
  • Respecter les valeurs éducatives communes à l'équipe et assurer la cohésion du travail
  • Transmettre les observations et les informations nécessaires au suivi de l'enfant
  • Participer à l'élaboration et à l'évaluation du projet pédagogique
  • S’assurer de la transmission des informations en l’absence de la direction
  • Avoir la responsabilité de l’ouverture ou de la fermeture de l’établissement
  • Proposer et animer des activités d'éveil et intervenir en cas de chute, dispute, ...
  • Temps partiel
Lire la suite
Arrow Right
Nouveau

Responsable de structure multi accueil petite enfance

Nous recrutons un(e) Directrice / Directeur Micro-crèches, pour un poste en CDI,...
Emplacement
Emplacement
France , Sainghin-en-Weppes
Salaire
Salaire:
2400.00 EUR / Mois
leaetleo.com Logo
Léa et Léo
Date d'expiration
Jusqu'à nouvel ordre
Flip Icon
Exigences
Exigences
  • Gestion comptable et administrative
  • Techniques de management
  • Conduite de projet
  • Observer l'évolution des enfants, repérer des difficultés et échanger des informations avec l'équipe et les parents
  • Mener les actions de gestion de ressources humaines (recrutement, formation, ...)
  • Effectuer le bilan des actions avec l'équipe et ajuster le projet éducatif selon l'évolution et le fonctionnement du groupe d'enfants
  • Diplôme d’Etat d’infirmier(e)
  • Diplôme d’Etat d’Educateur de Jeunes Enfants
  • Créativité
  • Cadrage
Responsabilités
Responsabilités
  • Accompagner et garantir la mise en œuvre des projets éducatifs et pédagogiques
  • Assurer la gestion administrative et financière de l’établissement
  • Encadrer et manager une équipe pluridisciplinaire
  • Suivre et évaluer les projets, participer à leur réajustement, sous la responsabilité du Coordinateur Régional
  • Garantir une bonne image de l’établissement et valoriser la prestation d’accueil auprès des familles
  • Garantir l’accompagnement individualisé de l’enfant en étant personne ressource auprès des professionnels et en respectant les consignes de sécurité et d’hygiène
  • Procéder à l’inscription, à l’information et à l’accueil des familles dans le respect des objectifs de la société Léa et Léo et du secret professionnel
  • Suivre et gérer l’élaboration des contrats des familles, la facturation, les stocks et les budgets
  • Optimiser le planning de l’équipe en fonction du taux d’occupation de la crèche et organiser le travail
  • S’inscrire dans une coopération active avec les services du Siège et les autres structures
Ce que nous offrons
Ce que nous offrons
  • Statut cadre
  • forfait jours
  • Prime objectifs
  • Mutuelle et Prévoyance
  • Forfait Cadre 218 jours + 10 jours de congé supplémentaires
  • Temps plein
Lire la suite
Arrow Right
Emplois par catégorie
Achats Emplois Administration de bureau Emplois Art et Divertissement Emplois Assurance Emplois Banque Emplois Centre d'appel Emplois Construction Emplois Consultation Emplois Contrôle de Qualité Emplois Éducation Emplois Énergie Emplois Fabrication Emplois Finance Emplois Gastronomie Emplois Hôtellerie et tourisme Emplois Immobilier Emplois Informatique - Administration Emplois Informatique - Développement de logiciels Emplois Jurídique Emplois Logistique Emplois Marketing, Marketing Digital, SEO, SEM Emplois Médias Emplois Pharmacie Emplois Recherche et développement Emplois Relations Publiques Emplois Ressources Humaines Emplois Santé et Beauté Emplois Secteur Public Emplois Service Client Emplois Soins infirmiers Emplois Travail Physique Emplois Ventes Emplois
Postes Emplois par pays
France Emplois Canada Emplois Belgique Emplois Suisse Emplois Luxembourg Emplois Maroc Emplois Tunisie Emplois Espagne Emplois
Entreprise
Blog À propos de nous Contact
Suivez-nous
Facebook
X (Twitter)
LinkedIn
Instagram
CrawlJobs Group
ITFlashcards AllDevBlogs
© 2026 CrawlJobs Ltd. Tous droits réservés
Termes et conditions Politique de confidentialité